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Citoyenneté

Un citoyen des Etats-Unis est une personne, née aux Etats-Unis, née à l'étranger ou naturalisée qui doit l'allégeance aux Etats-Unis et qui a droit à sa protection. En plus du procédé de naturalisation, les Etats-Unis identifient les citoyens américains selon deux principes fondamentaux: jus soli (droit basé sur le lieu de naissance) et jus sanguinis (droit basé sur le sang.)

En tant que citoyen, vous avez des droits et privilèges uniques qui incluent le droit de voter, le droit d'avoir un passeport des Etats-Unis, la protection du gouvernement des Etats-Unis à l'étranger et le droit de pétitionner pour des cartes vertes pour votre époux(se), vos enfants et vos parents. En tant que citoyen des Etats-Unis, vous ne pouvez pas être expulsé ou perdre votre citoyenneté même si vous commettez un crime ou choisissez de vivre ailleurs dans le monde, à moins d'avoir atteint la citoyenneté d'une manière frauduleuse.

Comment est-ce que je peux devenir un citoyen des Etats-Unis ?

Une personne peut devenir un citoyen des Etats-Unis (1) par la naissance ou (2) par la naturalisation.

Naissance

Généralement, une personne est un citoyen américain s'ils naissent aux Etats-Unis ou s'ils sont issus de parents américains:

(1) En étant né aux Etats-Unis

Si vous naissiez aux Etats-Unis (comprenant, dans la plupart des cas, le Porto Rico, la Guam, et les ETATS-UNIS Îles Vierges), vous êtes citoyen américain à la naissance. Votre acte de naissance est preuve de votre citoyenneté.

(2) par la naissance à l'étranger de DEUX citoyens des Etats-Unis

Dans la plupart des cas, vous êtes un citoyen des Etats-Unis si:

- vos deux parents étaient des citoyens des Etats-Unis quand vous êtes né; et

- au moins un de vos parents a habité aux Etats-Unis à un certain point dans leur vie.

Votre acte de naissance à l'étranger, s'il est inscrit à un consulat ou à une ambassade des Etats-Unis, est preuve de votre citoyenneté. Vous pouvez également solliciter un passeport pour faire identifier votre citoyenneté. Si vous avez besoin des preuves supplémentaires de votre citoyenneté, notre cabinet juridique peut soumettre une demande de carte d'identité avec BCIS pour obtenir une carte d'identité.

(3) par la naissance à l'étranger d'UN citoyen des Etats-Unis

Dans la plupart des cas, vous êtes un citoyen des Etats-Unis si:

- un de vos parents est un citoyen des Etats-Unis quand vous êtes né;

- votre parent de citoyenneté américain ait vécu au moins 5 ans aux Etats-Unis avant que vous soyez né; et

- au moins 2 de ces 5 années aux Etats-Unis étaient après le 14ème anniversaire de votre parent de citoyen *.

Votre acte de naissance à l'étranger, s'il est inscrit à un consulat ou à une ambassade des Etats-Unis, est preuve de votre citoyenneté. Vous pouvez également solliciter un passeport pour faire identifier votre citoyenneté. Si vous avez besoin des preuves supplémentaires de votre citoyenneté, notre cabinet juridique peut soumettre une demande de carte d'identité avec BCIS pour obtenir une carte d'identité.

* Si vous etes né avant le 14 novembre, 1986, vous êtes un citoyen si votre parent de citoyenneté américaine habitait aux Etats-Unis pendant au moins 10 années et 5 de ces années aux Etats-Unis étaient après le 14ème anniversaire de votre parent de citoyen.

 

Naturalisation

Comment est-ce que je deviens un citoyen naturalisé ?

Si vous n'êtes pas un citoyen américain par naissance ou vous n'acquériez pas la citoyenneté américaine automatiquement après naissance, vous pouvez encore être éligible pour devenir un citoyen par le procédé normal de naturalisation. Les personnes qui ont 18 ans et plus utilisent la demande de naturalisation de devenir naturalisés. Les personnes qui ont moins de 18 ans et qui veulent acquérir la citoyenneté du parent(s) utilisent la demande de certificat de citoyenneté pour documenter leur naturalisation. Les enfants adoptés qui ont acquis la citoyenneté de leur parent(s) utilisent la demande de certificat de citoyenneté pour un enfant adopté pour documenter leur naturalisation.

Quelles sont les conditions pour la naturalisation ?

Conditions Générales De Naturalisation :

Âge: Les demandeurs doivent avoir au moins 18 ans. Entrez en contact avec le cabinet juridique pour l'information sur les demandeurs qui ont moins de 18 ans.

Résidence

Un demandeur doit avoir été légalement admis aux Etats-Unis pour la résidence permanente. Les individus qui ont été légalement admis en tant que résidants permanents devront produire leur I-551 (carte verte) comme preuve de leur statut.

Résidence et présence physique

Un demandeur est éligible pour demander la naturalisation si, juste avant leur demande, lui ou elle:

a) a été légalement admis pour la résidence permanente (voir la section précédente);

b) a résidé sans interruption en tant que résidant permanent légal aux Etats-Unis pendant une période d'au moins 5 années sans absence de plus d'un an;

c) a été physiquement présent aux Etats-Unis pendant au moins 30 mois hors des cinq années précédentes (les absences de plus de six mois mais de moins d'un an perturberont la continuité du demandeur de la résidence à moins que le demandeur puisse établir que lui ou elle n'a pas abandonné sa résidence pendant une telle période).

d) a résidé dans un état ou une district pendant au moins trois mois

e) est de bon caractère moral

Généralement, un demandeur doit prouver que lui ou elle a été une personne de bon caractère moral pour la période statutaire (en général cinq ans ou trois ans si marié à un citoyen américain) avant la demande de naturalisation. Le service n'est pas limité à la période statutaire pour déterminer si un demandeur a établi le bon caractère moral. Un demandeur est de manière permanente empêché de la naturalisation si lui ou elle a été jamais condamné de meurtre. Un demandeur est également de manière permanente empêché de la naturalisation si lui ou elle a été condamné d'un crime aggravé comme défini dans la section 101(a)(43) de l'acte ou après novembre 29, 1990. Une personne ne peut pas également s'avérer une personne de bon caractère moral si pendant les cinq dernières années lui ou elle:

a) a commis et a été condamné d'un ou plusieurs crimes impliquant la turpitude morale

b) a commis et a été condamné de 2 offenses ou plus pour lesquelles la peine imposée était de 5 ans ou plus

c) a commis et a été condamné de n'importe quelle loi commandée de substance, excepté une offense simple de la possession simple de 30 grammes ou de moins de marijuana

d) a été confiné à un établissement pénal pendant la période statutaire, en raison d'une conviction, pendant une période globale de 180 jours ou plus

e) a commis et a été condamné de deux offenses de jeu ou plus

f) est ou a gagné son revenu principal du jeu illégal

g) est ou a été impliqué dans la prostitution ou le vice commercialisé

h) est ou a été impliqué dans les étrangers illégaux de contrebande en les Etats-Unis

i) est ou a été un ivrogne habituel

j) pratique ou a pratiqué la polygamie

k) a obstinément refusé de soutenir des personnes à leur charge

l) a donné un faux témoignage, sous le serment, afin de recevoir un avantage sous l'acte de l'immigration et de nationalité.

Un demandeur doit révéler tous les faits appropriés au service, y compris son histoire criminelle entière, indépendamment de si l'histoire criminelle élimine le demandeur sous les dispositions énumérées.

Attachement à la constitution

Un demandeur doit prouver que lui ou elle est attaché aux principes de la constitution des Etats-Unis.

Langue

Les demandeurs pour la naturalisation doivent pouvoir lire, écrire, parler, et comprendre des mots dans l'utilisation ordinaire dans l'anglais. Les demandeurs exempts de cette condition sont ceux qui à la date de la demande:

a) ont résidé aux Etats-Unis suivants leur admission légale pour la résidence permanente pendant une période de 15 ans ou plus et ont 55 ans d'age ou plus;

b) ont résidé aux Etats-Unis suivants une admission légale pour la résidence permanente pendant une période de 20 ans ou plus et ont plus de 50 ans; ou

c) ont un affaiblissement physique ou mental médicalement déterminable, qui leur empêche d'apprendre l'anglais.

Gouvernement des Etats-Unis et connaissance d'histoire

Un demandeur pour la naturalisation doit démontrer une connaissance et une compréhension des principes fondamentaux de l'histoire et du gouvernement des Etats-Unis. Les demandeurs exempts de cette condition sont ceux qui, la date du classement, ont un affaiblissement physique ou mental médicalement déterminable, qui leur empêche d'apprendre l'histoire et le gouvernement des Etats-Unis.

Les demandeurs qui ont résidé aux Etats-Unis suivants leur admission légale pour la résidence permanente pendant une durée d'au moins 20 années et sont au-dessus de l'âge de 65 seront exemptés de cette exigence.

Serment d'allégeance

Pour devenir citoyen américain, vous devez prêter serment de l'allégeance. En faisant ainsi, un demandeur jure:

a) de soutenir la constitution et obéir aux lois des Etats-Unis;

b) de renoncer à n'importe quels allégeance étrangère et/ou titre étranger; et

c) de servir les forces armées des Etats-Unis ou rendre des services pour le gouvernement des Etats-Unis une fois requis.

Dans certains exemples où le demandeur établit que lui ou elle est opposé à n'importe quel type de service dans les forces armées basées sur l'enseignement ou la croyance religieux, BCIS permettra à ces demandeurs de prendre un serment modifié.

Comment vérifier le statut de votre demande?

Cliquez sur le bouton suivant, intitulé "statut de mon cas" et mettez votre numéro de cas.

 

 

 

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